Mentions légales
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://pouillier.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. ÉDITEUR DU SITE
POUILLIER COURTAGE
SARL au capital social de 10 000 €
Siège social : 59 Rue des Arènes, 39100 Dole, France
Numéro de TVA intracommunautaire : FR68814986097
2. RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
Sandrine Pouillier
Téléphone : 06 61 46 30 85
Le responsable de la publication est une personne physique.
3. WEBMASTER
Jérôme Foulon
Email : info@coeos.digital
4. HÉBERGEUR
OVH
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site : https://www.ovh.com
5. DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES (DPO)
Sandrine Pouillier
Email : sandrine@pouillier.fr
6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le contenu du site https://pouillier.fr (textes, images, graphismes, logo, etc.) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.
7. DONNÉES PERSONNELLES
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont disponibles sur la page dédiée :
👉 Conditions générales d’utilisation – Données personnelles
8. COOKIES
Le site peut être amené à utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment via le bandeau de consentement.
9. LIENS EXTERNES
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. POUILLIER COURTAGE décline toute responsabilité quant aux contenus de ces sites tiers.
10. DROIT APPLICABLE
Le présent site est régi par la législation française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.